Copropriété 41FRANCHE - 41 rue franche 1190 Pont-De-Vaux
France
/
Auvergne Rhône-Alpes
/
Ain
/
Pont-de-Vaux
/
41 rue franche 1190 Pont-De-Vaux
Copropriété 41FRANCHE
La copropriété 41FRANCHE se trouve à Pont-de-Vaux.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AI3797768.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle CITYA BELVIA CHALON SUR SAONE.
Elle est composée de 4 lots, dont 3 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 41FRANCHE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 41FRANCHE |
| Adresse | 41 rue franche 1190 Pont-De-Vaux  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AI3797768 |
| Syndic | CITYA BELVIA CHALON SUR SAONE |
| Type de syndic | Professionnel |
| 4 | Lots |
|---|---|
| 3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 1 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 03/11/2023 |
| Règlement de copropriété | 19/09/2012 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 07/09/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
01305-000-AK-0537 |
| Parcelle 2 |
01305-000-AK-0080 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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